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Article 1

1. Les contrats d'hébergement et les contrats connexes conclus entre cet hôtel et ses clients sont régis par les présentes conditions générales. Toute question non stipulée dans ces conditions sera soumise aux lois, réglementations en vigueur ou aux usages généralement établis.

2. Si notre établissement conclut un accord particulier, dans la mesure où celui-ci ne contrevient pas aux lois et aux usages, cet accord spécial prévaudra sur les dispositions du paragraphe précédent.

(Demande de contrat d'hébergement)

Article 2

1. Toute personne souhaitant conclure un contrat d'hébergement avec notre hôtel doit fournir les informations suivantes :
   (1) Nom du client
   (2) Date d'hébergement et heure d'arrivée estimée
   (3) Frais d'hébergement
   (4) Toute autre information jugée nécessaire par notre établissement

2. Si un client souhaite prolonger son séjour au-delà de la durée initialement convenue (point 2 du paragraphe précédent), l'hôtel considérera cette demande comme un nouveau contrat d'hébergement à compter du moment où elle est formulée.

(Conclusion du contrat d'hébergement)

Article 3

1. Le contrat d'hébergement est conclu lorsque l'hôtel accepte la demande mentionnée à l'article précédent. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas si l'hôtel prouve qu'il n'a pas donné son consentement.

2. Dès la conclusion du contrat d'hébergement conformément aux dispositions du paragraphe précédent, le client doit s'acquitter des frais d'hébergement pour la durée convenue, à la date indiquée par l'hôtel.

3. Les frais de dossier sont d'abord imputés sur les frais d'hébergement dus par le client. En cas d'application des dispositions des articles 6 et 18, ces frais seront d'abord affectés aux frais d'annulation, puis à toute autre indemnisation. S'il reste un solde, celui-ci sera remboursé au moment du paiement des frais restants, conformément à l'article 12.

4. Si les frais de dossier mentionnés au paragraphe 2 ne sont pas réglés dans le délai fixé par l'hôtel, le contrat d'hébergement devient caduc. Toutefois, cette disposition ne s'applique que si l'hôtel a informé le client de la date limite de paiement.

(Accord particulier exemptant le paiement des frais de dossier)

Article 4

1. Nonobstant les dispositions du paragraphe 2 de l'article précédent, l'hôtel peut convenir d'un accord spécial dispensant le client du paiement des frais de dossier après la conclusion du contrat.

2. Si l'hôtel ne demande pas expressément le paiement des frais de dossier au moment de l'acceptation d'une demande de contrat d'hébergement, ou s'il ne fixe pas de date de paiement pour ces frais, l'accord spécial mentionné au paragraphe précédent sera réputé accepté.

(Refus de conclure un contrat d'hébergement)

Article 5
L'hôtel peut refuser de conclure un contrat d'hébergement dans les cas suivants :

1. Lorsque la demande d'hébergement ne respecte pas les présentes conditions générales.

2. Lorsqu'il n'y a pas de chambres disponibles en raison d'une occupation complète.

3. Lorsqu'il existe un risque que la personne demandant l'hébergement commette des actes contraires aux lois, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

4. Lorsque la personne demandant l'hébergement appartient à l'une des catégories suivantes :
   a) Un groupe criminel organisé, un membre ou un associé d'un tel groupe, ou toute autre force antisociale.
   b) Une entreprise ou une organisation contrôlée par un groupe criminel organisé ou un de ses membres.
   c) Une entreprise dont l'un des dirigeants est un membre d'un groupe criminel organisé.

5. Lorsque le comportement de la personne demandant l'hébergement risque de causer un trouble important aux autres clients.

6. Lorsque la personne demandant l'hébergement est clairement atteinte d'une maladie contagieuse.

7. Lorsqu'une demande abusive ou excessivement contraignante est formulée à l'encontre de l'hôtel.

8. Lorsque l'hébergement est rendu impossible en raison d'une catastrophe naturelle, d'une panne d'infrastructure ou de toute autre raison inévitable.

9. Lorsque la demande relève des cas stipulés à l'article 6 de la loi sur le commerce hôtelier de la préfecture d'Okayama.